Conditions Générales de Vente

Article 1 - Prix

Les prix de nos produits sont indiqués en EURO TTC (toutes taxes comprises) hors frais d'expédition.

Toutes les commandes passées sur notre site sont payables en EURO.

Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes, sous réserve de disponibilité à cette date.

Clause de réserve de propriété : les produits demeurent la propriété de BELISOFT SAS jusqu'au complet encaissement du prix par BELISOFT SAS.

Article 2 - Mode de règlement

Nous acceptons les paiements par carte bancaire (CB, Visa et MasterCard), soit directement sur le site en paiement sécurisé, soit par téléphone.

Vous pouvez également régler votre commande par virement bancaire, par mandat compte ou par chèque (uniquement pour la FRANCE).

Certaines commandes réglées par carte bancaire peuvent faire l'objet d'une vérification supplémentaire.

Article 3 - Livraison

La disponibilité de nos produits est indiquée sur la fiche descriptive du produit.

Nos colis sont expédiés du lundi au vendredi inclus (hors weekend et jours fériés).

Le client doit s’assurer de la conformité des informations renseignées pour la livraison.

La Poste & Colissimo : Les Parties conviennent que, les informations issues du système d'information de La Poste font foi.

Article 4 - Service clientèle

Par e-mail : contact@sexyavenue.shop

Par téléphone : 01 84 25 28 29 depuis la France, +(33)1 84 25 28 39 depuis l'étranger.

Article 5 - Satisfait(e) ou remboursé(e)

Vous disposez d'un délai de 15 jours (à compter de la date de réception) pour demander l'échange, un avoir ou le remboursement de votre commande.

Toute réclamation pour un produit manquant ou endommagé durant l’acheminement doit être faite par email dans les 48h suivant la réception du colis.

Article 6 - Garanties

Les produits vendus sont couverts par une garantie commerciale visant à garantir leur conformité.

Garantie légale : Tous les produits sont soumis à la législation en vigueur sur la conformité et les vices cachés.

Article 7 - Responsabilité

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France.

Article 8 - Données nominatives

Les règles concernant le traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de protection des données.

Article 9 - Propriété Intellectuelle

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle.

Article 10 - Médiation

SexyAvenue adhère au Service du Médiateur du CM2C pour résoudre amiablement les litiges.

Article 11 - Litiges

Le présent contrat est soumis à la loi française. Tout règlement de litige sera de la compétence d'un tribunal français.